ReLIRE : recours auprès du Conseil d’État

Le Droit du Serf a déposé un recours pour Excès de Pouvoir contre le décret publié au JO le 1er mars 2013 portant application de la loi du 1er mars 2012 sur la numérisation des œuvres indisponibles du XXe siècle.

Le 2 mai, notre avocat a déposé au Conseil d’État un Recours pour Excès de Pouvoir contre le décret publié au JO le 1er mars 2013 portant application de la loi du 1er mars 2012 sur la numérisation des œuvres indisponibles du XXe siècle.

Les capacités juridiques du Droit du Serf étant limitées par sa situation d’association de fait, la requête a été effectuée au nom de deux d’entre nous (Sara Doke et Ayerdhal), dont l’appartenance au collectif est dûment mentionnée.

Cette requête porte sur les multiples violations de la loi que compte le décret, contraire à la Convention de Berne, au Traité de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), au droit de l’Union européenne, ainsi qu’à la Convention européenne des droits de l’homme et des libertés fondamentales. Il n’est en outre pas conforme à la loi du 1er mars 2012 (sic).

– En prenant pour objet l’exploitation numérique des livres indisponibles, le décret comme la loi font fi du principe essentiel de la protection du droit d’auteur énoncé par la Convention de Berne (articles 2.1, 2.5) qui, se référant à la seule création immatérielle (intellectuelle), induit que la propriété corporelle est indépendante de la propriété incorporelle. En d’autres termes : on ne numérise (et on n’exploite) pas un objet-livre, mais une œuvre de l’esprit.

– En fixant des procédures pour que les titulaires de droits d’auteur puissent s’opposer à l’inscription de leurs livres dans la base de données des indisponibles et à la gestion collective de leurs droits d’exploitation numérique, le décret organise une formalité prohibée par la Convention de Berne (art. 5.2) et le Traité de l’OMPI (déclaration commune sur l’article 12).

– En ne prévoyant pas qu’une autre personne que l’auteur puisse faire jouer son droit moral, le décret exclut les héritiers du mécanisme mis en place, en complète contradiction avec la Convention de Berne (art. 6 bis et 7 § 1) et la tradition juridique française qui font du droit moral un droit perpétuel (art. L 121-1 du CPI).

– En contraignant l’auteur à apporter la preuve qu’il est seul titulaire de ses droits, le décret et la loi contreviennent au principe de présomption de titularité de l’auteur sur son œuvre, violant ainsi la Convention de Berne (art. 15.1) et la directive 2004/48/CE (art. 5) du Parlement européen. Violation d’autant plus grave qu’elle impose à l’auteur une « preuve diabolique » puisqu’il lui revient de prouver un fait négatif : l’absence de cession des droits numériques.

– Le décret, comme la loi qu’il applique, est non-conforme au « test en trois étapes » (http://www.admin.ch/ch/f/rs/0_231_151/a10.html) prévu par la Convention de Berne, l’accord sur les ADPIC, le traité de l’OMPI sur le droit d’auteur et la directive européenne 2001/29. En effet, le dispositif porte atteinte à l’« exploitation normale » de l’œuvre et n’a pour effet que de faciliter l’acquisition des droits numériques par l’éditeur sans obtenir le consentement de l’auteur ; or, si le livre est qualifié d’indisponible, c’est que la résiliation de plein droit pour défaut d’exploitation pourrait opérer. En outre, puisque seule la défaillance de l’éditeur provoque l’indisponibilité d’une œuvre, l’auteur ne devrait pas avoir à partager le fruit de l’exploitation numérique de celle-ci avec lui. Cela cause un « préjudice injustifié » à ses « intérêts légitimes ».

– Le décret et la loi qu’il applique créent une nouvelle exception au droit d’auteur : cela contrevient à la directive 2001/29 (considérant 32) contenant une liste exhaustive des exceptions et limitations au droit de reproduction et au droit de communication au public et à son objectif d’harmonisation visant à assurer le bon fonctionnement du marché intérieur.

– Puisque la société de gestion agréée est investie d’une mission d’instruction, impliquant une interprétation du droit et des faits qui lui sont soumis, et dispose d’une faculté de rejet de l’opposition de l’auteur, donc du pouvoir d’instruire les demandes d’oppositions, il résulte qu’elle constitue un tribunal au sens de la Convention européenne des droits de l’homme et qu’elle doit respecter l’exigence d’impartialité. Or, c’est une véritable partialité, assimilable au conflit d’intérêt, qu’instituent la loi et le décret. Partialité subjective de par la composition paritaire de la société de gestion, au sein de laquelle l’éditeur d’origine du livre est à la fois représenté et représentant, et de par l’intérêt propre de la société de gestion. Partialité objective de par la constitution d’un comité scientifique, en majorité paritaire entre auteurs et éditeurs, qui établit la liste des indisponibles figurant dans la base de données de la BnF, au sein duquel peuvent figurer des personnes appelées à juger de l’opposition au registre, voire, comme cela a déjà été le cas (cf. François Gèze, PDG des éditions de la Découverte), de favoriser leur production dans l’établissement de la liste. L’article 6 § 1 de la Convention EDH n’est pas respecté.

– Le décret d’application n’est pas conforme au texte législatif, puisqu’il dispose que la liste des livres indisponibles est arrêtée par un comité scientifique quand la loi disposait que toute personne peut demander à la BnF l’inscription d’un livre dans la base de données. On voit bien ici que, loin de favoriser l’accès du public à des livres indisponibles, il s’agit en réalité de permettre aux éditeurs de bénéficier de l’exploitation numérique au mépris des droits d’auteur.

Maintenant que la requête est déposée, le Conseil d’État va la communiquer au gouvernement et lui impartir un délai d’un ou deux mois pour répondre à nos arguments. Il sera alors possible de présenter des observations complémentaires et de déposer une QPC. Il sera aussi possible, dans les jours qui viennent et pour qui le souhaite, de se joindre à la requête pour lui donner du poids. Plus on est de serfs, moins nous sommes taillables et corvéables à merci.

Nos arguments sont solides. Le travail réalisé par Me Stéphanie Delfour et Franck Macrez est irréprochable. Néanmoins le combat sera rude, s’étalera sur des mois et il est impossible de préjuger du résultat.
Ce qui est certain, comme nous le répétons depuis plus d’un an sans être entendus ni pris au sérieux, c’est que nous ne lâcherons pas.

Nous tenons à remercier vivement tous ceux – chacun se reconnaîtra – qui ont donné de leur temps, de leurs compétences ou de leur porte-monnaie pour la mise en œuvre de cette action, ainsi que tous ceux qui n’ont pu nous soutenir que moralement, faute d’être les millionnaires libres de toute contrainte que certains médias laissent accroire.

NB : Lors du dépôt du REP, quelques heures avant la deadline, aucun autre recours n’avait été formé. S’il est évident que la SGDL, mouillée jusqu’au cou dans l’élaboration de cette loi et dans la promotion d’icelle et de ses conséquences, n’allait pas se tirer une balle dans le pied, c’est pour le moins surprenant de la part d’autres associations, notamment d’auteurs, qui ont pourtant, parfois, exprimé des critiques acerbes contre les aberrations de l’usine à gaz que le décret instaure. Nous espérons néanmoins que certaines d’entre elles choisiront de nous appuyer ou de nous rejoindre dans notre requête.

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ReLIRE : auteurs faites attention !

Amis auteurs : avez-vous entendu parler de ReLIRE, le Registre des Livres Indisponibles en Réédition Électronique ? Si non, il est temps de vous informer !

Par acquis de conscience, ne me croyant pas concerné par le vol, euh, pardon, la “mise en gestion collective” d’un mes livres indisponibles, j’ai tout de même fait une petite recherche. À ma grande surprise, j’ai trouvé dans la liste des 60 000 premiers ouvrages un roman que j’avais illustré chez Hachette il y a bien longtemps. Bref, si vous ne voulez pas vous retrouver dépossédé d’un de vos vieux travaux en septembre, je vous conseille d’aller faire de même :

Le modèle de “déclaration sur l’honneur” n’étant pas très pratique, j’en ai fait un formulaire pdf avec des champs à remplir, librement téléchargeable ici :

Sous les Bulles

Amis organisateurs de festival (et autres institutions culturelles)

Je ne saurais trop vous recommander d’organiser des projections de l’excellent documentaire Sous les Bulles, L’autre visage de la BD lors de la prochaine édition de votre festival.

Il a déjà la grande qualité d’éclairer parfaitement pour le public le fonctionnement et les structures complexes de l’économie de la Bande Dessinée.Tous les maillons de la chaine sont interviewés, auteurs, éditeurs, libraires, imprimeurs, diffuseurs, distributeurs, syndicats…

Il montre aussi la précarité de la majorité des auteurs, et la pauvreté qui accompagne le plus souvent ce métier-passion. On est souvent surpris de l’irresponsabilité avec laquelle cette paupérisation en cours des auteurs est traitée par certains autres acteurs de la chaîne : c’est pas moi, c’est la faute des autres ou de personne.

A recommander, ne serait-ce que pour informer votre public du fonctionnement économique de cette BD qu’il aime tant. Sachant que ce documentaire a le bon goût de rappeler, justement, à ce public, qu’il est le maillon final de toute cette chaîne : il a décidé de ce qu’est la BD d’aujourd’hui, il décide maintenant de ce qu’elle sera demain.

Vous pouvez contacter sa production directement sur Facebook.

On vous fait confiance, ne ratez pas cette occasion !

Vers une “déprofessionnalisation” de la bd ?

Ça fait des années que je suis sûr qu’on va vers la disparition des avances sur droits pour la majorité des auteurs de BD.

Comme dans la littérature, seuls les gros vendeurs et quelques stars de la hype en auront. Ils toucheront même des avances démesurées, liées à une concurrence acharnée des éditeurs pour les récupérer.

De l’autre côté, il faudra apprendre à ne travailler que le soir et le week-end, en rentrant de son “vrai” boulot. D’autant plus que le “dessin nouvelle BD” (pour faire court) permet souvent de faire un album dans des rythmes rapides proches de ceux de la littérature…

Enfin, la pléthore de candidats à l’édition fait qu’il y en aura toujours pour accepter de ne pas être payé en avance, surtout grâce au bon pli de la production gratuite pris sur internet.

Bref, toutes les conditions sont réunies pour ce basculement. Alors, avec une crise par dessus, qui servira d’excuse, ca ne saurait tarder… La seule question est : quel éditeur osera le premier ?

PS: Ceci est un commentaire que j’ai fait sur un post Facebook de Luc Brunschwig. Je le reposte ici en public car j’ai réalisé que beaucoup d’auteurs n’avaient pas conscience de ce risque. Je ne veux surtout déprimer personne, une BD “déprofessinalisée” (désolé pour cet affreux néologisme) est tout autant capable de nous donner des chef d’œuvres. Mais il vaut mieux prévoir d’avoir une autre profession en parallèle…

ReLIRE : pétition

Le Droit du Serf lance une pétition contre ReLIRE, le projet de numérisation des œuvres indisponibles, qui oublie juste de demander leur autorisation aux auteurs…

AUTEURS EN COLÈRE !

Accepteriez-vous que le fruit de votre travail soit exploité sans votre consentement au profit de grosses entreprises, ici celles du monde du livre ? C’est pourtant ce que la loi promulguée le 1er mars 2012 met en place sous les apparences d’une très bonne idée : permettre l’édition numérique des œuvres indisponibles du XXe siècle.

Cette loi, issue d’un accord-cadre entre le ministère de la Culture et de la Communication, le Commissariat général à l’investissement, le Syndicat National de l’Édition, la Société des Gens de Lettres et la Bibliothèque nationale de France, établit en effet qu’une société privée contrôlera l’exploitation numérique de leurs œuvres sans que les auteurs ou leurs ayants droit en soient informés personnellement. Seront concernés par cette loi tous leurs textes publiés par des éditeurs avant le 1er janvier 2001 qui ne seraient plus disponibles (sauf en bibliothèque ou sur le marché de l’occasion), et ce quelle que soit leur nature. L’argument culturel est fallacieux puisque la loi se désintéresse de la littérature non commerciale.

Ainsi :

  • nos œuvres reconnues indisponibles dans une base de données de la BnF seront automatiquement confiées après 6 mois à une société de gestion ;
  • alors même que ses œuvres sont indisponibles, l’auteur ne sera pas présumé le titulaire exclusif de ses droits de reproduction, tant imprimée que numérique. Il devra en faire la preuve, en contradiction avec le code et les traités ;
  • au contraire, l’éditeur bénéficiera de ces droits sans avoir à prouver qu’il en est cessionnaire ;
  • l’édition sera imposée sans que l’auteur puisse en discuter les modalités ;
  • l’éditeur qui avait pourtant cessé de commercialiser l’ouvrage pourra prélever 50% de la rémunération de l’auteur ;
  • 500 à 700 000 livres doivent être remis en 5 ans sur le marché, autant que le nombre de titres actuellement disponibles et dix fois celui des nouveautés annuelles.

De ce fait :

  • si nous, auteurs, traducteurs, dessinateurs, illustrateurs, scénaristes, estimons que nos œuvres entrant dans le champ de cette loi ne devraient pas être publiques (œuvres de jeunesse entachées d’erreurs, textes sortis de l’actualité, voire entrant en concurrence avec nos œuvres récentes), il nous faudra surveiller sans cesse la base de données de la BnF pour nous y opposer. Un défaut de vigilance entraînera tout auteur dans des démarches administratives aussi lourdes qu’incertaines : le Code de la propriété intellectuelle est allègrement bafoué ;
  • si nous souhaitons corriger, compléter ou rectifier un texte, cela ne nous sera pas possible ;
  • si nous voulons permettre à certains acteurs de la sphère littéraire, des bibliothèques, par exemple, de disposer gratuitement de nos livres, cela ne nous sera pas possible ;
  • l’apport massif d’ouvrages anciens numérisés risque de noyer la production des éditeurs indépendants, ainsi que celle des auteurs aujourd’hui actifs, et d’amplifier leurs difficultés économiques ;
  • comme s’en inquiètent les médias hors de France, les droits sur les œuvres d’origine étrangère (même francophones), en principe protégés par la Convention de Berne, sont remis en cause.

Nous demandons donc l’abrogation pure et simple de cette loi.

 

Si vous aussi vous trouvez tout cela foncièrement immoral, signez la pétition en ligne (http://www.petitionpublique.fr/?pi=P2012N21047), rejoignez le collectif « Le droit du serf » sur Facebook, interpellez vos députés et sénateurs ou discutez-en avec les auteurs que vous croiserez.

Je croise beaucoup d’auteurs déprimés

Je croise beaucoup d’auteurs déprimés ces derniers temps.

Le dernier en date est assez célèbre. Et en ce moment, il est en pleine dépression : il vient de réaliser que l’humanité n’est pas entièrement constituée de boy-scouts. Pour commencer, certains l’accusent depuis quelques temps d’être un facho. De plus, le lancement du journal qui porte le nom de son personnage fétiche est assez délicat. Et enfin, il vient de découvrir que son agent l’escroque à tour de bras. Tout ceci se passe à la fin des années 40, et cet auteur, c’est Hergé. Vous l’aurez peut-être deviné, je suis en train de lire la copieuse et passionnante biographie que Philippe Goddin1 a écrit sur le père de Tintin. Et j’y découvre en ce moment un créateur épuisé par les 20 années de labeur qu’il vient de consacrer à la BD. Voilà qui résonne étrangement, car des auteurs de BD déprimés, j’en croise un peu trop ces derniers temps. Mais ce ne sont pas de grands auteurs lassés d’avoir trop travaillé à leur succès, ce sont des jeunes auteurs lassés de trop travailler pour rien.

Je m’explique : la bande dessinée est florissante en ce moment. On n’a jamais autant sorti d’albums chaque année. Lorsque je suis entré dans ce métier au milieu des années 90, on parlait de 600 nouveautés par an. Plus de dix ans après, ces chiffres ont triplé. Toujours plus d’éditeurs, toujours plus de livres par éditeurs, toujours plus d’auteurs, toujours plus de libraires, et heureusement plus de lecteurs. On devrait s’en réjouir, et pas déprimer, non ?

Mais il reste que cette croissance a totalement changé la donne pour les auteurs : leurs livres sont moins visibles. Ils sont noyés dans la quantité. De la profusion, on est passé à l’avalanche de nouveautés ces dernières années. A tel point que lecteurs, journalistes et libraires ne savent plus où donner de la tête. Bien sûr, quand un titre se détache, ou est déjà connu, il profite à fond du côté “valeur-refuge”, et son succès s’en accentue d’autant (je sais, j’en profite avec Universal War One). Mais, à côté, ce sont des centaines d’albums qui ne sont pas vus : ils arrivent sur la table de nouveautés du libraire, où on leur trouve (pas toujours) une petite place au milieu de l’émeute. Et puis, si très vite (une semaine) ils ne trouvent pas leur public, si le bouche à oreille n’est pas tonitruant, si la campagne de pub de l’éditeur ne tape pas du poing sur la table, et bien, la table, ils s’en font virer. Car, chaque jour, de nouvelles palettes de nouveautés se déversent sur le pas-de-porte du libraire dans l’espoir à leur tour d’exister… un peu.

Résultat : des auteurs qui avaient une sympathique visibilité il y a quelques années, découvrent que maintenant ils bossent POUR RIEN. Car, passées les avances sur droits de l’éditeur, qui font bouillir la marmite, cooool, que reste-t-il de tout ce travail ? Que reste-t-il du colossal investissement créatif qu’est un album de BD ? RIEN. Une référence dans les bases de données des libraires, un de ces milliers d’albums qu’on peut commander. Et quelques tristes remarques en festival « Ah bon, il est sorti ton dernier album ? Aaaah, flûte, je ne l’ai pas vu. ». En fait, beaucoup d’auteurs se demandent qui a pu bien les lire dans ces conditions. Parfois, même, l’auteur se met à penser que son éditeur, pris lui-même dans sa surproduction, n’a pas fait plus que de feuilleter rapidement ses pages finales en se rappelant du synopsis signé deux ans plus tôt.

Peut-on faire des livres en sachant parfaitement qu’on ne sera finalement pas lu ? Peut-on cuisiner des plats qui ne seront jamais mangés ? C’est du gâchis. Voilà pourquoi je ne croise quasiment plus que des auteurs déprimés : nul n’a envie de gâcher sa vie…

 

PS : Certains se sont inquiétés de mon moral après ce petit texte : qu’ils se rassurent, malgré cette triste ambiance, j’ai la patate en ce moment. D’ailleurs, je n’aurais pas le courage d’écrire ce genre de constat déprimant si je déprimais 🙂


Notes

1 Lignes de vie de Philippe Goddin – Editions Moulinsart 2008

Quadrants

Pour la rentrée Quadrant Solaire fait peau neuve et devient… Quadrants, une maison d’édition indépendante à part entière.

Denis et moi en profitons pour redevenir des auteurs à temps plein. Nous laissons la direction de notre bébé à Corinne Bertrand qui travaillait (bien) avec nous depuis déjà presque un an.

Elle s’occupera de 4 différentes collections :
– Quadrants Azimut (humour)
– Quadrants Astrolabe (intimisme)
– Quadrants Solaires (SF)
– Quadrants Boussole (Aventure)

Les premières nouveautés sortiront fin septembre. Il s’agit de mon Dernier Troyen en Quadrants Solaires et du tome 1 de Couleur de Peau : Miel de Jung en Quadrants Astrolabe.
Pour découvrir cet album, vous pouvez d’ors et déjà allez voir le dossier que lui consacre le site sceneario.com

Interview BoDoï

Vous êtes nombreux à vous poser des questions sur ce fameux Quadrant Solaire dont je vous parle depuis quelques semaines.

Alors si vous voulez vraiment tout savoir tout de suite, regardez l’interview donnée par Denis au magazine Bo Doï. Elle doit paraître début mai dans le numéro 96.

Vous y trouverez des informations exclusives et tout ce que je n’ai pas encore le droit de vous révéler.

Je sais, c’est trop injuste !

Valérie Mangin

Quadrant Solaire

Il y a quelques semaines, je vous parlais d’un mystérieux projet que Denis Bajram et moi préparons : Quadrant Solaire.

Certains d’entre vous ont dû découvrir de quoi il s’agissait dans le numéro 2 de Suprême Dimension et d’autres via les forums internet… Mais vous n’avez encore rien vu !

Alors pour en savoir plus, je vous invite à cliquer sur l’image ci-dessus.

Vous découvrirez, les trois pages que nous avons envahies dans Previews, le gratuit de Soleil.

Demandez-le à votre libraire !